Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MONTAUT PASCAL
/
CHATEAU PEYRONAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PEYRONAT
M. MONTAUT PASCAL

Numéro de dépôt :
1620757
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/09/2030

Présentation de la marque CHATEAU PEYRONAT

Déposée le 4 septembre 1990 par monsieur MONTAUT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PEYRONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONTAUT PASCAL domicilié(e) 7 COURGEAU, 33390 SAINT-PAUL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTAUT PASCAL domicilié(e) 7 COURGEAU, 33390 SAINT-PAUL - France.

La marque CHATEAU PEYRONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PEYRONAT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

MONTAUT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LA BARETTE , CHATEAU LES JONQUEYRES , CHATEAU LES JONQUEYRES , IF DES JONQUEYRES , DOMAINE DE COURGEAU , CLOS ALPHONSE DUBREUIL , CLOS LA BARETTE


M. MONTAUT PASCAL - 7 COURGEAU, 33390 SAINT-PAUL - France


M. MONTAUT PASCAL - 7 COURGEAU, 33390 SAINT-PAUL - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2000 n°2181468 - Publication au BOPI 2000-09-01

Inscription le 6 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230765 - Publication au BOPI 1997-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 4 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233751 - Publication au BOPI 1997-03-04

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450863 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 25 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°802626 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2020 n°2761104 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-03

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU PEYRONAT"